Déposée le 13 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELTAJET »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE domicilié(e) 164, Route de Valmont,76400 FECAMP - 76400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 395 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane HARANG AEROSEC INDUSTRIE domicilié(e) 164, Route de Valmont,76400 FECAMP - 76400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AEROSEC INDUSTRIE - 164, Route de Valmont,76400 FECAMP - 76400 - France - SIREN 432395606
Monsieur Stephane HARANG AEROSEC INDUSTRIE - 164, Route de Valmont,76400 FECAMP - 76400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Installations de nettoyage ultra-sonores ; machines à souder à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; générateurs électriques. Appareils électroniques de nettoyage, de contrôle, de mesure, et de recherche de qualité des matériaux à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; installations de nettoyage ultra-sonores ; appareils ultra-sonores à l'usage dans les procédés scientifiques et industriels, tels que pour obtenir les mélanges, les émulsions, la décomposition biologique, la remise en état d'injecteurs pour moteurs et la remise en état de pistolets à peinture ; sources d'énergie ultra-sonores. Installations de nettoyage ultra-sonores applicables dans les soins médicaux ou dans les opérations.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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